Marque enregistrée - Marque en vigueur

The Black Pepper
FAVAREL DS

Numéro de dépôt :
4546452
Date de dépôt :
25/04/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
25/04/2029
The Black Pepper de FAVAREL DS

Présentation de la marque The Black Pepper

Déposée par voie électronique le 25 avril 2019 par FAVAREL DS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « The Black Pepper » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-20 du 17 mai 2019.

Le déposant est FAVAREL DS domicilié(e) Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FAVAREL DS, Monsieur Jean-Baptiste Favarel domicilié(e) Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France.

La marque The Black Pepper a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4546452.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque The Black Pepper arrivera à expiration en date du 25 avril 2029.

FAVAREL DS a également déposé les autres marques suivantes : IN VENTIS , BELLES BULLES , LES CHOSES SÉRIEUSES , IN VENTIS


FAVAREL DS - Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France


FAVAREL DS, Monsieur Jean-Baptiste Favarel - Les Darasses Haut - 81800 - Rabastens - France


Publication - Publication le 17 mai 2019 au BOPI 2019-20

Enregistrement sans modification - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; vins ; vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.